Mentions légales

Editeur et direction de la publication

Le site internet www.fonds-nominoe.fr est édité par le Fonds Nominoë CHU de Rennes.

Directeur de la publication : André FRITZ, Président du Fonds Nominoë-CHU de Rennes.

Hébergement

La supervision de l'hébergement et l'infogérance du site internet sont assurés par l'équipe technique du Fonds Nominoë CHU de Rennes en s'appuyant sur les services de la société Netensia basée à Atlanparc Zone de Kerluherne Bâtiment C, 1 rue Marguerite Perey 56890 Plescop. Les solutions de sauvegarde sont fournies par la société Netensia. 

Objectif et contenus

Ce site a pour objectif de présenter l'activité du Fonds Nominoë CHU de Rennes qui, avec le soutien des Bretons, finance le développement de nouvelles thérapeutiques à forte valeur ajoutée pour les patients.

Les textes et les médias illustrant les articles publiés sont vérifiés et rédigés avec sincérité. Les témoignages clients et les études de cas publiés ont fait l'objet préalablement à leur publication d'une soumission auprès des sociétés clientes et des personnes physiques concernées.

Les textes disponibles sur le site ont été rédigés par les salariés ou les dirigeants associés du Fonds Nominoë CHU de Rennes. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site : marie.louis [at] chu-rennes.fr.

Les images, vidéos, iconographies disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers (cf. page Crédits), les images sont la propriété exclusive du Fonds Nominoë CHU de Rennes.

En cas de volonté d'utilisation d'un contenu, merci de demander l'accord préalable au Fonds Nominoë CHU de Rennes et d'effectuer une demande à l’administrateur du site : marie.louis [at] chu-rennes.fr.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété du Fonds Nominoë CHU de Rennes, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Fonds Nominoë CHU de Rennes ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site du Fonds Nominoë CHU de Rennes est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Fonds Nominoë CHU de Rennes, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.fonds-nominoe.fr nécessite une autorisation préalable écrite du Fonds Nominoë CHU de Rennes. Faites votre demande à : marie.louis [at] chu-rennes.fr

Le Fonds Nominoë CHU de Rennes ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.fonds-nominoe.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.